Titre III chapitre VII: dents, gencives

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Section I - Soins conservateurs / Section II - Soins chirurgicaux / Section III - prothèse dentaire /

Section IV - Agénésies dentaires multiples chez l'enfant / Section V - Agénésies dentaires multiples chez l'adulte

Section I - Soins conservateurs

L'anesthésie locale ou régionale par infiltration pratiquée pour des actes de cette section ne donne pas lieu à cotation.

Article premier - Obturations dentaires définitives.

Libellé	Lettre clé	Coefficient	Coefficient des dents permanentes des enfants de moins de 13 ans
1° Cavité simple, traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces)	SCM ou SC	7	8
2° Cavité composée, traitement global intéressant deux faces	SCM ou SC	12	14
3° Cavité composée, traitement global intéressant trois faces et plus	SCM ou SC	17	20

4° Soins de la pulpe et des canaux (ces soins ne peuvent être remboursés que si l'obturation a été effectuée à l'aide d'une pâte radio opaque)
Pulpotomie, pulpectomie coronaire avec obturation de la chambre pulpaire (traitement global)	SCM ou SC	7	10
Pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global):
* groupe incisivo canin	SCM ou SC	14	16
* groupe prémolaires	SCM ou SC	20	24
* groupe molaires	SCM ou SC	34	39
Pour les actes mentionnés au 4° ci dessus, les clichés radiographiques, pré opératoire et post opératoire, dont la nécessité médicale est validée scientifiquement, sont conservés dans le dossier du patient

5° restauration d'une perte se substance intéressant deux faces et plus d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire	SCM ou SC	33

Article 2 - Hygiène bucco-dentaire et soins des parodontopathies.

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Détartrage complet sus et sous gingival (effectué en deux séances au maximum), par séance	SCM ou SC	12
Ligature métallique dans les parodontopathies	SCM ou SC	8
Attelle métallique dans les parodontopathies	SCM ou SC	40
Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou de crochets	SCM ou SC	70
Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures, par dent	SCM ou SC	9
La prise en charge de l'acte ci dessus par l'Assurance Maladie est limitée aux premières et deuxièmes molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent. Cet acte doit être réalisé en cas de risque carieux et avant le quatorzième anniversaire.

Valeur du SCM ou du SC = 2.41 euros

Section II - Soins chirurgicaux.

L'anesthésie locale ou locorégionale pour les actes de cette section en donne pas lieu à cotation.

Article premier - Extractions

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Extraction:
* d'une dent permanente	KC ou DC	16
* de chacune des suivantes au cours de la même séance	KC ou DC	8
Extraction:
* d'une dent lactéale quelle que soit la technique	KC ou DC	8
* de chacune des suivantes au cours de la même séance	KC ou DC	4
Extraction d'une dent par alvéolectomie	KC ou DC	10

Pour les actes qui suivent, une radiographie pré opératoire est obligatoire
Extraction des dents de sagesse incluses, enclavées ou à l'état de germe:
* la première	KC ou DC	40
* chacune des suivantes au cours de la même séance	KC ou DC	20
Germectomie pour une autre dent que la dent de sagesse	KC ou DC	20
Extraction d'une dent incluse ou enclavée	KC ou DC	40
Extraction d'une canine incluse	KC ou DC	50
Extraction d'un odontoide ou d'une dent surnuméraire incluse ou enclavée	KC ou DC	40
Extraction d'une dent en désinclusion non enclavée, dont la couronne est sous muqueuse	KC ou DC	20
Extraction d'une dent en désinclusion dont la couronne est sous muqueuse en position palatine ou linguale	KC ou DC	50
Extraction d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche et du menton, sinus)	KC ou DC	80
Extraction chirurgicale d'une dent permanente incluse, traitement radiculaire éventuel, réimplantation, contention:
* d'une dent	KC ou DC	100
* de deux dents	KC ou DC	150

Article 2 - Traitement des lésions osseuses et gingivales

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d'une racine dentaire	KC ou DC	40
Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse	KC ou DC	30

Régularisation d'une crête alvéolaire avec suture gingivale:
* localisée et dans une autre séance que celle de l'extraction	KC ou DC	5
* étendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine	KC ou DC	15
* étendue à la totalité de la crête	KC ou DC	30

Curetage périapical avec ou sans résection apicale (radiographie obligatoire, traitement et obturation du canal non compris)	KC ou DC	24

Exérèse chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire):
* kyste de petit volume par voie alvéolaire élargie	KC ou DC	15
* kyste étendu aux apex de deux dents et nécessitant une trépanation osseuse	KC ou DC	30
* kyste étendu à un segment important du maxillaire	KC ou DC	50
Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises mais non les traitements des canaux. Pour la cure d'un kyste par marsupialisation, les coefficients sont de 50 % des précédents.

Gingivectomie étendue à un sextant: de canine à canine, de prémolaire à dent de sagesse	KC ou DC	20
Traitement d'une hémorragie post opératoire dans une séance autre que celle de l'extraction	KC ou DC	10

Valeur du KC ou du DC = 2.09 euros

Section III - Prothèse dentaire

Article premier - Conditions générales d'attribution.

1° Conformément aux dispositions de l'article L.322-6 du Code de la Sécurité sociale, les assurés n'ont droit qu' à la prestation d'appareils fonctionnels et thérapeutiques ou nécessaires à l'exercice de la profession.

2° En ce qui concerne le traitement prothétique, les coefficients prévus s'appliquent aux réalisations conformes aux données acquises de la science.

3° Il n'est pas prévu de limitation pour la durée d'usage des prothèses. Leur renouvellement est subordonné à l'usure des appareils ou des dents ou à la modification de la morphologie de la bouche.

Article 2 - Prothèse dentaire conjointe

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Couronne dentaire faisant intervenir une technique coulée métallique, quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. le ou les clichés radiographiques pré opératoires, dont la nécessité médicale est validée scientifiquement, sont conservés dans le dossier du patient	PRO ou SPR	50
Couronne dentaire unitaire à infrastructure céramique, quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. le ou les clichés radiographiques pré opératoires, dont la nécessité médicale est validée scientifiquement, sont conservés dans le dossier du patient	PRO ou SPR	50

Conception, adaptation et pose d'une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire (inlay core)	PRO ou SPR	57
Conception, adaptation et pose d'une infrastructure coronoradiculaire métallique coulée à ancrage radiculaire avec clavette (inlay core avec clavette)	PRO ou SPR	67
Les coefficients de deux actes ci dessus comprennent les couts de laboratoire

Dent à tenon, quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation et si la dent à tenon intéresse une dent du groupe incisivo canin et du groupe prémolaire	PRO ou SPR	35

Sont en tout état de cause exclues du remboursement: * les réalisations sur dents temporaires * les couronnes ou dents à tenon préfabriquées * les couronnes ou dents à tenon provisoires * les couronnes à recouvrement partiel

Dépose des prothèses conjointes métalliques pour traitement radiothérapique des tumeurs faciales, obturation provisoire comprise, par élément pilier	PRO ou SPR	18

Article 3 - Prothèse dentaire adjointe

A droit à un appareil de prothèse dentaire adjointe tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse.

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Appareillage (appareil compris) au moyen d'un appareil sur plaque base en matière plastique d'un édentement:
- d'une à trois dents	PRO ou SPR	30
- de quarte dents	PRO ou SPR	35
- de cinq dents	PRO ou SPR	40
- de six dents	PRO ou SPR	45
- de sept dents	PRO ou SPR	50
- de huit dents	PRO ou SPR	55
- de neuf dents	PRO ou SPR	60
- de dix dents	PRO ou SPR	65
- de onze dents	PRO ou SPR	70
- de douze dents	PRO ou SPR	75
- de treize dents	PRO ou SPR	80
- de quatorze dents	PRO ou SPR	85
Nota - Si les dents absentes sont remplacées par une prothèse conjointe, les cotations à appliquer sont celles prévues pour les prothèses adjointes, telles que mentionnées ci dessus

Supplément:
- pour plaque base métallique	PRO ou SPR	60
- pour dent prothétique contreplaquée sur plaque base en matière plastique	PRO ou SPR	10
- pour dent prothétique contreplaquée ou massive sur plaque base métallique	PRO ou SPR	15

Réparation de:
- fractures de la plaque base en matière plastique	PRO ou SPR	10
- fractures de la plaque base métallique, non compris s'il y a lieu, le remontage des dents sur matière plastique	PRO ou SPR	15
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique ou a châssis métallique
- premier élément	PRO ou SPR	10
- les suivants sur le même appareil	PRO ou SPR	5
Dents contreplaquées ou massives et crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique, par élément	PRO ou SPR	20
Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique, par élément	PRO ou SPR	3
Remplacement de facette	PRO ou SPR	8

Valeur de PRO ou SPR = 2.15 euros

Section IV - Agénésies dentaires multiples chez l'enfant

Article premier - Conditions de prise en charge par l'assurance maladie chez l'enfant.

Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares chez l'enfant: oligodontie mandibulaire (agénésie d'au moins 6 dents permanentes à l'arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu'à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle.

Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l'article L.324-1 du code de la sécurité sociale.

Article 2 - Etape préimplantaire chez l'enfant: bilan avant pose d'implants pré-prothétiques intr-aosseux intra-buccaux.

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Enregistrement des rapports maxillo-mandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur	K ou D	17
Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et / ou sur logiciel	K ou D	51
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire	K ou D	73
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire	K ou D	49
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical	K ou D	16

Valeur du K ou du D = 1.92 euro

Article 3 - Etape implantaire chez l'enfant: pose et dépose d'implants pré-prothétiques intra-osseux intra-buccaux.

Le recours à l'anesthésie générale peut être nécessaire; dans ce cas le code des actes d'anesthésie figure dans la classification commune des actes médicaux (CCAM).

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Pose d'implant pré-prothétique intra-osseux intra-buccal:
- le premier implant au cours de la même séance de pose d'implants	KC ou DC	210
- chacun des suivants jusqu'au 4° implant au cours de la même séance de pose d'implants	KC ou DC	176

Dégagement et activation d'implant pré-prothétique intra-osseux intra-buccal:
- le premier implant au cours de la même séance de dégagement et activation d'implants	KC ou DC	45
- chacun des suivants jusqu'au 4° implant au cours de la même séance de dégagement et activation d'implants	KC ou DC	33

En cas de pose d'implant avec dégagement et activation au cours de la même séance, la cotation du dégagement et de l'activation sera réduite de 50 %

Pose de moyen de liaison sur implants intra-buccaux:
- le premier moyen de liaison unitaire sur implant au cours de la même séance de pose de moyen de liaison	KC ou DC	77
- chacun des suivants jusqu'au 4° moyen de liaison unitaire sur implant au cours de la même séance de pose de moyen de liaison	KC ou DC	71

Révision des piliers implanto-portés d'une prothèse dentaire	KC ou DC	9

Ablation d'un implant pré-prothétique intra-osseux intra-buccal avec résection osseuse:
- le premier implant au cours de la même séance d'ablation d'implants	KC ou DC	42
- chacun des suivants au cours de la même séance d'ablation d'implants	KC ou DC	9

valeur du KC ou du DC = 2.09 euros

Article 4 - Etape prothétique chez l'enfant: prothèse amovible mandibulaire supra-implantaire.

Libellé	Lettre clé	Coefficient
Pose d'une prothèse amovible mandibulaire supra-implantaire à plaque base résine comportant moins de 9 dents	PRO ou SPR	50
Pose d'une prothèse amovible mandibulaire supra-implantaire à plaque base résine comportant de 9 à 13 dents	PRO ou SPR	70
Pose d'une prothèse amovible complète mandibulaire supra-implantaire à plaque base résine	PRO ou SPR	85
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra-implantaire	PRO ou SPR	15

Section V - Agénésies dentaires multiples chez l'adulte.
Article premier - Conditions de prise en charge par l'assurance maladie chez l'adulte.
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'adulte, avec pose d'implants: agénésie d'au moins six dents permanentes pour l'ensemble de la denture, non comprises les dents de sagesse, dont l'une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant:

17 16 14 13 11	21 23 24 26 27
47 46 44 43 42 41	31 32 33 34 36 37

Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d'un centre de référence ou de compétence des maladies rares.
Cette prise en charge s'applique lorsque la croissance est terminée.
Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l'article L 324-1 du code de la sécurité sociale.

Article 2 - Etape préimplantaire chez l'adulte.

Enregistrement des rapports maxillo-mandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur	D ou K 17
Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages et / ou logiciel des arcades dentaires	D ou K 51
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire:
-pour 1 arcade	D ou K 73
-pour 2 arcades	D ou K 138
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire:
-pour 1 arcade	D ou K 49
-pour 2 arcades	D ou K 91

Article 3 - Aménagement du site implantaire chez l'adulte.

Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive:
-sur un secteur de 1 à 3 dents	DC ou KC 38
-sur un sextant	DC ou KC 45
Ostéoplastie additive de l'arcade dentaire:
-sur un secteur de 1 à 3 dents	DC ou KC 41
-sur un secteur de 4 à 6 dents	DC ou KC 129
-sur un secteur de 7 dents ou plus	DC ou KC 143
Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement	DC ou KC 36
Comblement préimplantaire sous muqueux du sinus maxillaire	DC ou KC 115

Le recours à l'anesthésie générale peut être nécessaire; dans ce cas, le code des actes d'anesthésie figure dans la Classification commune des actes médicaux.

Article 4 - Etape implantaire chez l'adulte.

Pose d'implant préprothétique intraosseux intrabuccal:
-le premier implant	DC ou KC 202
-chacun des suivants avec un maximum de 10 implants	DC ou KC 174
Dégagement et activation d'implant préprothétique intraosseux intrabuccal:
-le premier implant	DC ou KC 42
-chacun des suivants avec un maximum de 10 implants	DC ou KC 32
Pose de moyen de liaison sur implant préprothétique intraosseux intrabuccal:
-le premier moyen de liaison unitaire sur implant	DC ou KC 77
-chacun des suivants jusqu'au 10° moyen de liaison unitaire sur implant	DC ou KC 71
Pose de moyen de liaison entre implants intrabuccaux (barre de conjonction entre 2 implants)	DC ou KC 46
Pose de moyen de liaison entre implants intrabuccaux (barre de conjonction entre 3 implants ou plus)	DC ou KC 69
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire	DC ou KC 9
Ablation d'un implant préprothétique intraosseux intrabuccal avec résection osseuse:
-le premier implant	DC ou KC 34
-chacun des suivants	DC ou KC 7

Le recours à l'anesthésie générale peut être nécessaire; dans ce cas, le code des actes d'anesthésie figure dans la Classification commune des actes médicaux.

Article 5 - Etape prothétique chez l'adulte.

Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant moins de 9 dents	SPR ou PRO 50
Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant 9 à 13 dents	SPR ou PRO 70
Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine	SPR ou PRO 85
Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine	SPR ou PRO 170
Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique, comportant moins de 9 dents	SPR ou PRO 110
Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique, comportant 9 à 13 dents	SPR ou PRO 130
Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique	SPR ou PRO 145
Pose d'un prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique	SPR ou PRO 290
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra-implantaire	SPR ou PRO 15

Valeur du PRO ou du SPR = 2.15 euros

Mise à jour le Mercredi, 25 Janvier 2012 15:14

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